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Relevé de décisions du Comité directeur
du 9 septembre 2006

Présents :
Jean-Claude Benintende – Olivier Blanc- Christophe Bonnin - Pascal Cantenot – Jean-François Clape - Caroline Deltheil - Yves Gilles - Remy Kauffmann - Vincent Larroque – Jean-François Masson - Frédéric Nave - Murielle Olivier - Henri Prieur - Marion Varner

Excusés :
Kévin Bonnenfant – Pierre Braems - Hubert Dessaint - François Duchesne De Lamotte - Jeff Fauchier – Jérôme Ferrerri - Jean-Claude Jacquelin - Philippe Marck - Jean-Claude Messmer - Michel Darras.

Présidents de ligues :
Vincent Danel (Rhône-Alpes) - Bruno Ferry-Wilczek (Paris – Île-de-France)

Invités :
Sylvain Piroche, Syndicat national des moniteurs de vol libre, pour exposer une proposition de rapprochement SNMVL/FFVL - Stéphane Malbos, pour exposer un projet de communication - Claude Beaumont, du secrétariat fédéral.

Pouvoirs :
P. Braems à P. Cantenot – H. Dessaint à C. Bonnin – F. Delamotte à C. Deltheil – J. Ferrerri à H. Prieur – J.C. Jacquelin à J.C. Benintende – J.C. Messmer à M. Varner

20 votants dont 6 pouvoirs

Approbation compte-rendu comité directeur 24 juin

Vote à mains levées :
20 oui

Affiliations, radiations

État des affiliations des nouvelles structures
Vote à mains levées :
18 oui - 2 abstentions.

État des affiliations des nouvelles écoles
Vote à mains levées :
20 oui.

Radiations
Le CNK évoque le cas de l’OBL Academy Kite School. Sa radiation est proposée pour non respect des statuts fédéraux.
Vote à mains levées :
A l’unanimité - 20 oui
Le dossier sera instruit en collaboration entre la commission des écoles de kitesurf, Marion Varner et Yves Gilles.

Préparation de la Coupe Icare
Stéphane Malbos présente un projet de communication pour le stand FFVL et demande aux membres du CD de lui fournir rapidement un rapport très bref et synthétique du bilan et des perspectives de leur commission à ce jour.

Site internet
Stéphane Malbos résume aux membres du CD la progression des travaux concernant la refonte du site internet fédéral.
La commission informatique fera un appel d’offre pour trouver le professionnel dont il est besoin. Elle fera une proposition immédiate au CD qui, en raison de l’urgence, procèdera à un vote informatique sur le sujet.

Présentation de la commission nationale Compétition
Elle est composée de 6 membres :
- le responsable Compétition de chaque discipline,
- le DTN,
- le directeur du centre de formation de Font-Romeu.
Le président de la commission nationale Compétition ne devra pas appartenir à la DTNe.
Vote à mains levées :
14 Oui - 6 abstentions.

Présentation de la commission Disciplinaire

Cette liste est à communiquer au ministère le 11 septembre.
La commission Disciplinaire est composée de 5 membres :
- Vincent Danel, médecin,
- Marion Varner, homme de loi,
- Stéphane Malbos, pour le parapente,
- Jean-Baptiste Guillaume pour le kitesurf, sur proposition de C. Bonnin et F. Delamotte,
- une autre personne à définir en consultation avec Jean-Louis Debiée, président du CND.
Vote à mains levées :
20 Oui.
Après concertation avec Jean-Louis Debiée, le représentant delta à la commission disciplinaire sera Cédric Estienne.

Point sur les assurances
Présentation du formulaire licence 2007
Jean-Claude Benintende présente aux membres du CD les maquettes de licences 2007.
Proposition d’édition de deux formulaires : un dédié au delta et au parapente, et l’autre au kitesurf et au cerf-volant. La mention suivante est incluse : « je certifie être en possession d’un certificat médical de non contre indication à la pratique concernée ».
Vote à mains levées :
20 Oui.

Présentation des assurances
Jean-Claude Benintende résume le travail de la commission des Assurances sur la négociation du nouveau contrat 2007 / 2009. Il explique que la FFVL a eu à choisir entre AXA CS et la Réunion Aérienne. AXA CS a été choisi.
Bilan de la négociation :
- plus de surprime « Emport passager » pour le pilote biplaceur associatif,
- possibilité pour les pilotes biplaceur d’assurer en individuelle accident leurs passagers, sans avoir à les déclarer,
- acquisition de la RC Admise – En cas d’accident le passager accidenté peut demander à être indemnisé au titre de la RC Admise du pilote. Montant de la garantie plafonné à 115 000 €,
- possibilité d’assurer son matériel,
- indemnités journalières comprises dans l’individuelle accident proposée,
- possibilité pour les pilotes de compléter le contrat directement auprès du courtier AIR Courtage.

Proposition du SNMVL
Sylvain Piroche est venu proposer au CD un rapprochement entre SNMVL et FFVL.
Une étude sera menée pour la création d’un produit destiné aux professionnels, afin de mettre en place une synergie entre les syndicats des professionnels et la FFVL.
Vote à mains levées:
20 Oui.
Rendez-vous est pris avec Sylvain Piroche pour rencontrer AIR Courtage vendredi 15 septembre.

Vente / Achat de terrain
Vente d’un terrain et achat d’un terrain en remplacement sur le site de Clécy – St-Omer
Vote à mains levées :
20 Oui.

Commission Sécurité : acquisition d’un matériel de test
Proposition d’achat d’un appareil Mémo tout de suite et investissement pour un deuxième en fonction du compte définitif du laboratoire test.
Vote à mains levées :
Oui à l’unanimité des membres présents et représentés (14 ).

Modification du logo fédéral
La modification du logo fédéral doit-elle être proposée à la prochaine AG ?
Vote à mains levées :
3 oui - 11 non - 2 abstentions