Les nouveaux statuts adoptés lors de l'assemblée
générale du 27 mars 2004 : Statuts
uniquement en format PDF (
41Ko)
Le nouveau règlement intérieur adopté
lors de l'assemblée générale du
27 mars 2004 : RI
uniquement en format PDF (
37Ko)
Le règlement disciplinaire adopté lors
de l'assemblée générale du 27 mars 2004 : RD
uniquement en format PDF (
20Ko)
Anciens Statuts (abrogés) disponibles
uniquement en format PDF. (
33Ko)
Ancien règlement intérieur (abrogé)
le règlement
intérieur.